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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM
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HABITABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABITABLE
CPM, SAS

Numéro de dépôt :
3135384
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2021
HABITABLE de CPM

Présentation de la marque HABITABLE

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM domicilié(e) 23 GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CPM domicilié(e) 23 GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France.

La marque HABITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABITABLE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

CPM a également déposé les autres marques suivantes : ANNA JO , WELCOME TO WOODSTOCK LE ROAD TRIP MUSICAL ET PSYCHEDELIQUE , MY LITTLE PLACE , RESIASOFT , LE COCHON DU PERE MARC LES CHARCUTERIES DE LA TRAPPE PRODUIT DE QUALITÉ , anna'jo , Le cochon du père Marc


CPM, SAS - 23 GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France - SIREN 330685090


CPM - 23 GASTON EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486802 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica ; produits non compris dans d'autres classes à savoir toiles cirée et protège table en PVC ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et produits textiles à savoir couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoleum, et autre revêtements de sols : tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.